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bitoduc.fr/LICENSE PUBLIQUE BITODUC.md
2018-01-13 12:55:12 +01:00

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LICENSE PUBLIQUE BITODUC 1.0
Le logiciel bitoduc.fr, et ses données associées ("Logiciel") sont publiés
dans le domaine public.
N'importe qui est libre de les copier, de les modifier, de les publier, de
lutiliser, de les compiler, et de les vendre, ou bien de les distribuer
(si tant est que quelquun en veuille), que ce soit sous forme de code
source ou de binaire compilé ; pour tout usage, commercial ou non, et par
nimporte quel moyen.
Dans les juridictions territoriales qui reconnaissent les lois du droit
d'auteur, lauteur-e ou les auteur-e-s du Logiciel renoncent à tout
intérêt sur le Logiciel pour l'offrir au domaine public. Nous faisons
cette offre pour le bien public en général et au détriment de nos
héritier-e-s et successeur-e-s. Nous voulons que cette offre soit un acte
manifeste de renoncement perpétuel de tout droit présent et futur sur ce
Logiciel tel que les définissent les lois sur le droit d'auteur. Ainsi
sont les bails.
CE LOGICIEL EST PROPOSÉ « TEL QUEL », SANS GARANTIE DAUCUNE SORTE,
EXPLICITE OU IMPLICITE, EN INCLUANT MAIS NE SE LIMITANT PAS AUX GARANTIES
DE QUALITÉ MARCHANDE, DADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE
NON-VIOLATION DES DROITS DAUTEUR. EN AUCUN CAS LES AUTEUR-E-S NE
SAURAIENT ÊTRE TENU-E-S RESPONSABLES POUR AUCUNE DÉCLARATION, DOMMAGES OU
AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT PAR UNE ACTION CONTRACTUELLE, UN DÉFAUT,
OU AUTRE DÉSAGRÉMENT, ENTRAINÉ PAR, OU EN CONNEXION AVEC LE LOGICIEL OU
SON USAGE OU TOUTE INTERACTION AVEC LE LOGICIEL SUSCITÉ.
Pour plus dinformation, veuillez vous référer à <http://bitoduc.fr/>