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LICENSE PUBLIQUE BITODUC 1.0
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Le logiciel bitoduc.fr, et ses données associées ("Logiciel") sont publiés
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dans le domaine public.
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N'importe qui est libre de les copier, de les modifier, de les publier, de
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l’utiliser, de les compiler, et de les vendre, ou bien de les distribuer
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(si tant est que quelqu’un en veuille), que ce soit sous forme de code
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source ou de binaire compilé ; pour tout usage, commercial ou non, et par
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n’importe quel moyen.
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Dans les juridictions territoriales qui reconnaissent les lois du droit
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d'auteur, l’auteur-e ou les auteur-e-s du Logiciel renoncent à tout
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intérêt sur le Logiciel pour l'offrir au domaine public. Nous faisons
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cette offre pour le bien public en général et au détriment de nos
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héritier-e-s et successeur-e-s. Nous voulons que cette offre soit un acte
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manifeste de renoncement perpétuel de tout droit présent et futur sur ce
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Logiciel tel que les définissent les lois sur le droit d'auteur. Ainsi
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sont les bails.
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CE LOGICIEL EST PROPOSÉ « TEL QUEL », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE,
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EXPLICITE OU IMPLICITE, EN INCLUANT MAIS NE SE LIMITANT PAS AUX GARANTIES
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DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE
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NON-VIOLATION DES DROITS D’AUTEUR. EN AUCUN CAS LES AUTEUR-E-S NE
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SAURAIENT ÊTRE TENU-E-S RESPONSABLES POUR AUCUNE DÉCLARATION, DOMMAGES OU
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AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT PAR UNE ACTION CONTRACTUELLE, UN DÉFAUT,
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OU AUTRE DÉSAGRÉMENT, ENTRAINÉ PAR, OU EN CONNEXION AVEC LE LOGICIEL OU
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SON USAGE OU TOUTE INTERACTION AVEC LE LOGICIEL SUSCITÉ.
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Pour plus d’information, veuillez vous référer à <http://bitoduc.fr/> |